Diagnostic amiante
La précaution en immobilier : le diagnostic amiante
L’amiante, un matériau autrefois largement utilisé dans la construction en raison de ses excellentes propriétés isolantes, a été banni en 1997.
Cependant, il peut subsister dans certains revêtements.
Composé de fibres, l’amiante représente un danger grave pour la santé, pouvant entraîner des cancers du poumon et des bronchites chroniques sévères.
Le risque est particulièrement élevé lorsque les revêtements, tels que les cloisons ou les faux plafonds, se détériorent, ou lors de travaux de rénovation ou de démolition, car les fibres d’amiante sont libérées dans l’air et deviennent inhalables.
Par conséquent, un diagnostic amiante est désormais une exigence légale lors de la vente d’une maison individuelle ou d’un appartement dont le permis de construire a été délivré avant 1997.
Effectué par un expert certifié, ce diagnostic est inclus dans le dossier de diagnostic technique (DDT) et a pour objectif de détecter la présence d’amiante dans le logement.
Il doit être fourni lors de la conclusion de la promesse de vente.
En cas de découverte d’amiante, des mesures d’intervention spécifiques peuvent être imposées, allant jusqu’à la suppression des éléments concernés.
Par ailleurs, un nouveau diagnostic amiante est nécessaire avant une vente si le précédent a été réalisé avant le 1er avril 2013. Cependant, un diagnostic effectué après cette date est valable indéfiniment.
En ce qui concerne la location, le diagnostic amiante ne doit pas être inclus dans le contrat de location, mais il doit être accessible aux locataires sur demande.
La précaution en immobilier : le diagnostic amiante
L’amiante, un matériau autrefois largement utilisé dans la construction en raison de ses excellentes propriétés isolantes, a été banni en 1997. Cependant, il peut subsister dans certains revêtements. Composé de fibres, l’amiante représente un danger grave pour la santé, pouvant entraîner des cancers du poumon et des bronchites chroniques sévères.
Le risque est particulièrement élevé lorsque les revêtements, tels que les cloisons ou les faux plafonds, se détériorent, ou lors de travaux de rénovation ou de démolition, car les fibres d’amiante sont libérées dans l’air et deviennent inhalables. Par conséquent, un diagnostic amiante est désormais une exigence légale lors de la vente d’une maison individuelle ou d’un appartement dont le permis de construire a été délivré avant 1997.
Effectué par un expert certifié, ce diagnostic est inclus dans le dossier de diagnostic technique (DDT) et a pour objectif de détecter la présence d’amiante dans le logement. Il doit être fourni lors de la conclusion de la promesse de vente. En cas de découverte d’amiante, des mesures d’intervention spécifiques peuvent être imposées, allant jusqu’à la suppression des éléments concernés.
Par ailleurs, un nouveau diagnostic amiante est nécessaire avant une vente si le précédent a été réalisé avant le 1er avril 2013. Cependant, un diagnostic effectué après cette date est valable indéfiniment. En ce qui concerne la location, le diagnostic amiante ne doit pas être inclus dans le contrat de location, mais il doit être accessible aux locataires sur demande.